FACTEURS DE PENIBILITE, seuils réglementaires
Facteurs de pénibilité |
Intensité minimale |
Durée minimale |
Interventions ou travaux exercés en milieu hyperbare |
1 200 hectopascals |
60 interventions ou travaux par an |
Travail de nuit |
1 heure de travail entre minuit et 5 heures |
120 nuits par an |
Travail en équipes successives alternantes (comme le travail posté en 5X8, 3X8...) |
Travail en équipe impliquant au minimum 1 heure de travail entre minuit et 5 heures |
50 nuits par an |
Travail répétitif caractérisé par la répétition d'un même geste, à une cadence contrainte avec un temps de cycle défini |
Temps de cycle inférieur ou égal à 1 minute ou 30 actions techniques ou plus par minute avec un temps de cycle supérieur à 1 minute |
900 heures par an |
A partir de juillet 2016, les facteurs de pénibilité seront élargis:
- aux contraintes physiques découlant de la nature du travail :
la manutention de charges lourdes ;
les postures pénibles, forçant les articulations ;
les vibrations mécaniques ;
- à l’exposition à des environnements agressifs :
les agents chimiques dangereux, y compris poussières et fumées
les températures extrêmes
le bruit
Les 10 facteurs de pénibilité doivent être transmis en même temps que les données sociales (loi du 15/8/15).
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Le document unique d'évaluation des risques professionnels est obligatoire pour toutes les entreprises d'au moins un salarié (décret du 5/11/01). Etablir le DUER, c'est surtout
identifier des leviers de performance individuelle et collective.
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